Après la construction : la check-list des 12 mois

La plupart des bâtisseurs attendent avec impatience le moment où ils pourront enfin se reposer sur leurs lauriers. Néanmoins, il existe inévitablement un certain nombre de questions administratives et pratiques que vous aurez à régler au cours des douze prochains mois. Évitez les faux départs et planifiez le tout méticuleusement tout de suite.

PEB, DPI, TVA

Non, il ne s’agit pas d’un langage secret codé. Il s’agit plutôt d’une liste d’obligations administratives et de dossiers qui vous incombent une fois que vous avez officiellement emménagé à votre nouvelle adresse.

1. Performance énergétique des bâtiments

Veillez à ce que toutes les installations (par exemple, les panneaux photovoltaïques) et tous les tests dont vous avez besoin pour satisfaire aux exigences PEB soient terminés à temps.

Photo: Easykit  

Toute nouvelle habitation doit répondre à des exigences énergétiques spécifiques. Celles-ci sont liées à l’année de votre demande de permis. En tant que bâtisseur, vous êtes tenu de désigner un rapporteur PEB qui vous conseillera et vous guidera au mieux. Mais la réussite

ou l’échec dépend entièrement de vous. Quel que soit le résultat final, le rapporteur doit établir la déclaration PEB finale contenant votre score énergétique dans les six mois suivant l’achèvement des travaux ou la première occupation (date du déménagement). C’est à vous de fournir toutes les informations à temps, par exemple les factures, les détails d’installation et éventuels certificats de contrôle de l’isolation, des techniques, des menuiseries extérieures, etc.

Conseil : veillez à ce que toutes les installations (par exemple, les panneaux photovoltaïques) et tous les tests (tels que le test d’étanchéité à l’air) dont vous avez besoin pour satisfaire aux exigences soient terminés à temps.

2. Dossier post-intervention : la « scintigraphie osseuse » de votre habitation

Si vous passez par un entrepreneur général ou une entreprise clé-sur-porte pour la construction de votre habitation, le dossier peut être constitué par vous-même ou par un tiers.

Photo: Maisons Blavier  

Votre coordinateur de la sécurité ou architecte est responsable du dossier post-intervention. Voyez-le comme une sorte de « scintigraphie osseuse », mais de votre habitation en l’occurrence. Où passent les conduites d’électricité, de plomberie, de chauffage et de ventilation ? Où se trouvent les canalisations d’égout ? Quels travaux de stabilité ont été effectués ? Quels entrepreneurs ont travaillé à votre habitation et quels matériaux ont été utilisés ? De cette façon, les futurs acquéreurs de votre habitation, mais aussi vous-même aurez une vue d’ensemble parfaite du bâtiment. Il est pratique de disposer de telles informations en perspective de travaux d’aménagement ultérieurs. Il s’agit d’ailleurs d’un document légal dont le contenu sera inclus dans l’acte notarié en cas de vente éventuelle.

Si vous passez par un entrepreneur général ou une entreprise clé-sur-porte pour la construction de votre habitation, le dossier peut être constitué par vous-même ou par un tiers. Les auto-bâtisseurs sont responsables de leur propre dossier. En principe, il n’existe pas de délai ultime, bien qu’une partie externe se montrera encline à clôturer le tout dans les premiers mois suivant la réception définitive des travaux.

Conseil : vos certificats de contrôle (eau, gaz, électricité, installation photovoltaïque, égouts, etc.) doivent également faire partie du dossier. Planifiez donc toutes les inspections bien à l’avance. Le plus vite sera le mieux. Les délais d’attente peuvent parfois être considérables.

3. Déclaration de TVA

Dernier délai pour la déclaration de TVA : dans les trois mois suivant la fixation du revenu cadastral.

Photo: Getty Images  

Toute personne qui construit ou fait construire doit être en mesure de prouver que la valeur estimée de l’habitation correspond au budget dépensé. Et qu’il n’y a donc pas eu de tricherie concernant la taxe sur la valeur ajoutée. Cela se fait sur la base de la déclaration de TVA. Dernier délai : dans les trois mois suivant la fixation du revenu cadastral, y compris pour les bâtisseurs clé-sur-porte. Une nouvelle déclaration simplifiée est en vigueur depuis cet été. De plus amples informations sont disponibles sur le site web du SPF Finances.

Conseil : rassemblez tous les documents nécessaires (factures, plans de construction, etc.) dès le début des travaux. Procédez de manière structurée afin de ne pas vous retrouver complètement perdu lorsque vous devrez vous replonger dans la paperasse ultérieurement.

Contrôles

Gaz, eau, électricité, égouts, votre nouvelle installation de chauffage, votre installation photovoltaïque, etc. Tous ces systèmes doivent être contrôlés.

Photo: Remeha  

Gaz, eau, électricité, égouts, votre nouvelle installation de chauffage, votre installation photovoltaïque, etc. Tous ces systèmes doivent être contrôlés, sans quoi vous ne pourrez pas les mettre en service de manière définitive. Vous devez le faire le plus rapidement possible, au plus tard avant la finalisation de votre dossier post-intervention et de vos dossiers PEB.

En attendant, vous pouvez généralement poursuivre avec un raccordement provisoire. Tous les robinets de la maison doivent d’abord être conformes, raccordés et en service avant de pouvoir faire inspecter la conduite d’eau. Cela signifie que vos finitions intérieures (salle de bains, cuisine, débarras, etc.) doivent être complètement achevées. Pour ce qui concerne les égouts, il est fréquent que la commune (ou l’entreprise d’assainissement) ne veuille pas procéder au raccordement définitif tant que l’ensemble de l’installation d’eau n’a pas reçu le feu vert.

Voici un aperçu complet des contrôles à effectuer avant, pendant et après vos travaux de construction.

Filtres et entretien 

1. Entretien de vos techniques

Si vous vous chauffez au mazout, vous avez l’obligation de faire procéder à un entretien de votre système de chauffage après un an déjà. Il en va de même pour les installations de combustion utilisant des combustibles solides, comme du bois ou des pellets. Pour les appareils à gaz, c’est tous les deux ans en Flandre ou tous les trois ans en Wallonie et à Bruxelles. Les pompes à chaleur nécessitent moins d’entretien. Par contre, vérifiez deux fois par an que votre unité extérieure est exempte de poussières et de feuilles.

2. Ventilation

Les spécialistes recommandent un nettoyage du filtre tous les trois mois, même la première année, pour un système de ventilation entièrement mécanique.

Photo: Begetube  

Les spécialistes recommandent un nettoyage du filtre tous les trois mois, même la première année, pour un système entièrement mécanique (ventilation par réseau de conduites). Remplacez votre filtre tous les dix-huit mois. Certains filtres ne peuvent plus être nettoyés et doivent être remplacés tous les trois ou quatre mois.

3. Grilles de ventilation

Votre système de ventilation aspire de l’air frais par les grilles situées au-dessus des fenêtres ? Tous les six mois ou tous les ans, ôtez la plaque de recouvrement et nettoyez-la. Il est conseillé de faire vérifier votre système d’évacuation tous les ans ou tous les deux ans par votre installateur.

4. Hotte de cuisine

Tous les types de hottes – avec système d’évacuation ou avec système de recyclage – sont équipés en standard d’un filtre à graisse. Il faut le laver tous les mois ou toutes les vingt heures de cuisson. Il doit être remplacé après cinq ans. Les hottes à recyclage sont de plus en plus fréquentes dans les habitations neuves. Un filtre à charbon actif purifie les vapeurs de cuisson et neutralise les mauvaises odeurs. Ce filtre à charbon n’est pas lavable et se remplace tous les deux ou trois mois, bien qu’il existe maintenant des filtres à charbon que l’on peut nettoyer.

5. Eau de pluie

Une installation d'eau de pluie comporte un à trois filtres.

Photo: BWT (Best Water Technology) Belgium NV  

Une installation d’eau de pluie comporte un à trois filtres. Le préfiltre est de série et retient la saleté la plus grossière qui s’écoule via le toit jusqu’à la citerne. Il se trouve sur le tuyau d’évacuation ou dans la bétoire elle-même. Il faut le nettoyer tous les trois à six mois. Si ce filtre est bouché, l’eau de pluie sera perdue et rejoindra le réseau d’égouts. L’éventuel post-filtre (entre la pompe et les différents points d’eau pour arrêter les dernières particules fines de saleté) doit être remplacé tous les six mois. Un filtre à charbon actif se remplace tous les six à douze mois.

6. Système d’alarme

Dans les dix jours suivant la mise en service, vous devez enregistrer votre système d’alarme via Police-on-web. Si vous êtes inscrit auprès d’une centrale d’alarme, cet enregistrement se fait automatiquement. Un contrôle annuel est obligatoire, mais vous pouvez aussi le faire vous-même. Un professionnel délivre une attestation si tout est en ordre. Vous devez également déclarer votre système auprès des autorités chaque année.

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