Mauvais temps sur le chantier : tout sur l'intempérie et son impact sur votre projet

Votre nouvelle construction ou votre projet de rénovation peut être retardé par le mauvais temps. Le secteur de la construction parle alors de jours d'intempérie. Mais qu'est-ce qu'un jour d'intempérie ? Il n’existe aucun texte de loi ni aucune définition. Voici six questions et réponses.

Qu’est-ce qu’un jour d’intempérie?

En principe, il y a 219 jours ouvrables dans une année civile. Mais certains jours, il est impossible de travailler sur un chantier. Pensez aux jours de pluies abondantes ou aux jours de gel et de neige. En plus, il y a aussi les jours suivants, qui rendent impossible la poursuite des travaux. Par exemple, le sol peut être encore trop humide à cause des précipitations, empêchant la réalisation des travaux d'excavation ou de fondation. Selon la Bouwunie, un jour de chômage intempéries est défini comme : "Tout jour durant lequel des conditions météorologiques défavorables (pluie, gel ou neige persistante) rendent le travail impossible pendant au moins quatre heures. À condition que ces circonstances soient notées dans le journal de chantier et communiquées une fois par mois au maître d'œuvre." Cependant, il n'existe pas de législation univoque quant à la définition précise des jours de chômage intempéries.

Qui doit en apporter la preuve? 

Selon Embuild, la charge de la preuve incombe à l’entrepreneur. Si un litige aboutit en justice, il doit apporter la preuve de la présence ou non d’un jour d’intempérie. Les données de l’IRM peuvent dans ce cas constituer un instrument pratique.

Consulter les jours de pluie?

Le particulier peut cependant demander auprès de l’IRM une liste (tableau 15) des jours de pluie. Dans toutes les stations météorologiques, les averses sont mesurées entre 07h00 et 17h00. Par ailleurs, il est également possible d’obtenir auprès de l’IRM un tableau (16) des vitesses des vents. Ceci est surtout important pour les chantiers où l’on travaille à la grue. L’IRM note les vitesses à partir de 40 km/h.Vous pouvez les demander auprès de l’IRM pour 60 euros. Il suffit d’envoyer un e-mail à clim_info@meteo.be. 

Jours de gel et de neige?

Constructiv détermine les périodes indemnisables de gel et de neige persistante, entre octobre et fin avril, sur base des données de l’IRM. Celles-ci sont reprises réglementairement dans la CCT du 30 06 1980. Pendant ces périodes indemnisables, un ouvrier a droit à une indemnité complémentaire. Ces périodes indemnisables peuvent être demandées auprès du Constructiv. Ces jours ne sont pas considérés comme des jours d’intempérie. Outre les jours de pluie et de gel, le Journal des Travaux peut également s’avérer très utile. Celui-ci est en vigueur sur les gros chantiers et n’est pas obligatoires dans la construction résidentielle pour les particuliers. Dans ce journal, l’entrepreneur note les circonstances qui ont perturbé l’exécution des travaux. Certains entrepreneurs rédigent chaque semaine un rapport de chantier. Le maître de l’ouvrage peut y faire inscrire les avancements en collaboration avec l’entrepreneur et son architecte. Dans ce cadre, votre architecte a un rôle de contrôle essentiel à jouer.

Jour d’intempérie et travaux intérieurs? 

Un entrepreneur peut-il invoquer un jour d’intempérie s’il exécute des travaux intérieurs comme par exemple placer des portes intérieurs? Ici aussi, le rôle de l’architecte est crucial. Sur base de l’évolution des travaux, il apprécie ce qui aurait dû ou pu être exécuté. Mais ceci est sujet à discussion.

Et s’il ne pleut plus mais que le chantier est détrempé? 

Un exemple: il pleut des cordes le lundi et le chantier est une véritable piscine. L’eau s’infiltre dans le sol. Les jours suivants apparaît le soleil. Etant donné que le sol est détrempé, il est impossible d’utiliser les machines, même si le soleil brille toute la journée. Intempérie ou non? Au risque de nous répéter, mais dans ce cas aussi, il est important de fixer ceci correctement avec votre architecte ou de le consigner dans un rapport de chantier.