Bonjour Monsieur Namurois,
Voici ce que mon architecte me transmet:
Pour être clair et précis, en ce qui me concerne, il n'y a pas eu deux refus mais un avis défavorable à la demande d'avis préalable et un refus à la demande de permis d'urbanisme.
Les motivations de l'avis défavorable à la demande d'avis préalable concernaient :
1. La faible superficie du logement.
2. L'absence de caractère traversant.
3. L'absence d'espace extérieur privatif tel que jardin, terrasse ou balcon.
4. La porte d'entrée donnant directement dans le séjour (absence de sas d'entrée).
5. L'absence de rangement vélo.
Leur phrase de conclusion était de dire que " (...) compte tenu de la configuration du parcellaire, en l'état, le logement projeté ne rencontre pas les principes et lignes de conduites que s'est fixés le Collège pour favoriser un habitat de qualité au centre-ville."
Les motivations du refus de permis d'urbanisme sont :
1. La profondeur minimale de la parcelle insuffisante (12 mètres minimum suivant article 3 du RCB).
2. La hauteur sous plafond insuffisante de la buanderie et de la partie sous mezzanine du salon (2,4 mètres pour les pièces de jour et 2,2 mètres pour les pièces de nuits et les locaux sanitaires). En découle donc le point suivant.
3. Faible superficie habitable du salon (la surface sous mezzanine étant décomptée)
4. Le logement n'est pas qualifié de traversant.
5. L'intimité du logement jugée "vraiment relative".
6. Fenêtre haute engendrant des prises de jour sur la propriété voisine, sans vue.
Ils ajoutent que le rangement vélo diminue la surface habitable par rapport au projet déposé lors de la demande d'avis préalable et considèrent en finalité que nous n'en avons pas rencontré les remarques"
Je vous envoie aussi, en annexe, quelques photos pour mieux visualiser mon projet! celui-ci à été depuis modifier pour mieux répondre aux exigence de l'urbanisme
Bien à vous,