Bonjour à tous ! Avant de poser ma question et d'exposer mes réflexions, je vous explique ma situation:
Nous avons comme projet de construire 2 maisons (avec mon frère) sur un terrain appartenant à mon père qu'il souhaiterait nous donner. Nous devons procéder à la découpe du terrain pour la donation devant notaire etc. mais nous voulons aussi être sûr que le projet soit accepté avant de procéder à la donation. Nous avons reçu un avis positif de la région et de la commune concernant l'avant projet, càd l'emplacement des maisons en fond de terrain. Nous avons un architecte mais n'avons pas encore proposé un projet immobilier proprement dit car nous sommes un peu perdu en ce qui concerne les procédures.
Voici mes questions-réflexions:
1) Peut-on proposer un projet immobilier alors que le géomètre n'a pas encore officiellement découpé le terrain? (le terrain appartient toujours à mon père)
2) Si oui, c'est mon père le porteur du projet ou cela peut être mon frère et moi (point de vue administratif etc)? J'ai peur que cela pose des problèmes, frais de dossier etc pour la suite.
3) Une donation sera tjrs acceptée, pas un projet immobilier. Faut-il dépenser en frais de géomètre et de donation sans être sûr que le projet aboutisse? Peut-il être accepté si nous ne sommes pas encore propriétaire du terrain?
4) La vraie question étant: Dans quel ordre faire ces démarches (projet, découpe, donation, ...) ?
Nous avons déjà demandé l'avis à un notaire, notre architecte, le géomètre et nous avons 3 sons de cloches différents.
Si vous savez m'éclairez sur tout ça, ça serait génial car je suis complètement perdu. D'avance merci !
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