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Modifications plan architecte

fredfas13
fredfas13
#Partenaires de construction · il y a 10 ans

je dois renvoyer mon formulaire de fin de travaux au cadastre après avoir fais de gros travaux. Je n'ai pas respecté le plan d'architecte pour certains travaux intérieurs : j'ai modifié l'emplacement de l'escalier ainsi que le palier étage et l'entrée et disposition de la salle de bain. Faut il faire une modification du plan avant de le renvoyer? si oui, faut que ce soit fait par l'architecte, ou puis-je le faire moi-meme? Merci

Tous les commentaires

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HARDY
HARDY
21 96 Architecte
il y a 10 ans

Non, vous ne devez pas modifier le plan pour le cadastre - il n'en a pas besoin pour vous taxer si la destination est inchangée.

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