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Pas de plan disponible au cadastre

kevinmk13
kevinmk13
#Réglementation · il y a 7 ans

Bonjour, 

Mon amie a acheté un studio sur Bruxelles. Elle a voulu se procurer les plans au cadastre mais on lui a dit qu'il n'y en avait pas. Est-ce possible? Comment procéder dans ce cas? 

Merci d'avance, 

Kévin M.

Tous les commentaires

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Aledeminecraft
Aledeminecraft
0 2 Autre particulier
il y a 7 ans

Bonjour,

Je n'aurais jamais imaginé qu'une ville telle que Bruxelles n'ait pas de cadastre.

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XTof
XTof
14 78 Autre particulier
il y a 7 ans

Les plans sont aussi conservés à la commune. Le cadastre est une gestion financière des parcelles et des immeubles, pas une gestion des plans.

A noter que suivant l'âge du bien, certaines pertes (incendies, innondations...) sont survenues avec le temps.

Vous pouvez toujours demander à un architecte de refaire un plan.

Personne d'autre dans l'immeuble n'a les plans de l'immeuble?

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