Refus commune

Bonjour


Mes parents nous fait la donation d'un terrain qui est enclavé , une servitude de passage qui est carrosable sur une largeur de 4m et a 21m de la voirie est présente dans l'acte notarial et fait partie de l'assiette du bâtiments et ou il n'est nullement précisé qu'il est interdit de passée des évacuations en terre , cette servitude appartient à un privé ..

En prenant mes informations il s'avère que la grange , qui en états de délabrement fut démolie en 1990 est toujours présente dans le cadastre et porte même un numéro , cette grange est mitoyenne d'une habitation .

Mon architecte a sonner à la commune afin de savoir les réglementations pour commencer mon projet de construction et la, la réponse de la commune " nous ne sommes pas favorable a cette construction " , mon architecte va faire un projets afin de voir ce qu'il est en ...

Comment est ce qu'un terrain sur lequel fut construit un bâtiments ne pourrais pas être a nouveau construit ? La parcelle est dans la zone "habitat et rural " , de plus dans le cadastre elle est notée " batiement fermé " ..

Il n'y as aucun vis a vis malgré la mitoyenneté ..

Je vous remercie de votre aide