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HARDY
HARDY
21 96 Architecte
il y a 10 ans· Recevoir des remerciements
Sauf erreur, la réponse me semble être dans la question. Si vous êtes le redevable de la servitude, vous ne pouvez "encombrer" le passage de manière a rendre inopérante la fonction pour laquelle la servitude a été établie. Si vous êtes le bénéficiaire du passage, il s'agit bien de "passer", non d'occuper. En pratique, les mauvaises habitudes entraînent souvent des conflits à la longue et la courtoisie reste la meilleure manière de conserver une certaine sérénité dans les rapports réciproques.
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Michel1902
Michel1902
42 299 Rénovateur
il y a 10 ans· Recevoir des remerciements
Une servitude est un bien privé mis a disposition d'un bénéficiaire propriétaire ou locataire enclavé. Le propriétaire de la servitude peut y stocker des objets ou y garer un véhicule pour autant que l"accès prévu (pédestre, cycliste, automobile, bétail ...) reste libre. Le bénéficiaire n'a qu'un droit de passage. Il est donc évident qu'il ne peut ni stocker ni se garer sur une propriété qui n'est pas la sienne. Comme dit JPH, le civisme et la simple logique sont essentielles à la vie en société.
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